Wi Pipo, c'est la raison pour laquelle
je refuse de faire le portrait de certaines célébrités de type M. Jackson ou Marylin Monroe. En fait, on peut prendre une photo d'eux faite dans un lieu public et avec l'autorisation du photographe qui l'a prise (dans les expos internationales il faut fournir l'accord écrit pour éviter tout litige). Pour les personnes décédées, il faut trouver les ayants-droits, c'est souvent du sport.
L'utilisation illicite d'une image peut vous coûter le prix de votre maison... donc faites gaffe.
Toutes les lois y afférent sont dans Legifrance.
Attention, aux USA ils piquent tout, donc il faut marquer sur votre site qu'en cas de litige c'est le Tribunal [le plus près de chez vous, citer la ville] qui est seul compétent. Sinon ce sera râpé.
Aux USA ils proposaient des ventes de posters avec mes aquarelles, j'ai dû faire intervenir quelqu'un habitant sur place et surtout, parlant bien l'anglais.
Lire aussi ici =
Adagp
>>> se méfier de tonton-google qui peut un jour vous dire qu'une image
>>> est utilisable et quelques temps-après plus. Faites-vous 1 screen.
Attention aussi à ceci :
L’individualisation – Pour pouvoir invoquer son droit à l’image, l’individu représenté doit être une personne déterminée et non un portrait type, un individu ressemblant ou un sosie, bien que sur cette dernière question la jurisprudence ne soit pas unanime.
Par contre, il y a tout un faisceau de dérogations possibles notamment pour les personnalités publiques (on a publié des photos de moi sans me demander et je me suis renseignée du coup). Ceci suppose donc que l’autorisation peut être simplement présumée, déduite du comportement de la personne ou même, tout simplement, de sa position sociale ou professionnelle.
Ainsi, on pourra, dans certains cas, présumer que les personnes publiques, les personnalités du monde culturel, les « vedettes », les mannequins ainsi que les personnes se trouvant « sous les feux de l’actualité » autorisent la reproduction de leurs traits, pour peu cependant que la reproduction de leur image soit en rapport avec leur fonction au sens large, leur activité ou avec la raison pour laquelle elles sont connues du public, et qu’elles ne s’y soient pas préalablement opposées (source Cairn).
Et surtout... il y a deux choses qu'on peut opposer à ce qui précède mais il faut le faire de manière à ne léser personne :
a) si on peut dessiner et peindre
de mémoire, on a tout bon... on prétendra avoir fait son travail en ayant eu recours seulement à sa mémoire visuelle. MAIS il faudra le cas échéant prouver en public qu'on en est capable et c'est bien là que le bât blesse...
b) on peut invoquer la liberté de l'expression artistique MAIS là aussi, ce que l'on montre ne doit pas nuire aux intéressés sinon on va se retrouver devant le Tribunal. Il n'y a guère que les dessinateurs-HUMORISTIQUES qui sont entièrement libres... et encore, parfois c'est leur Vie que l'on prend.
J'utilise aussi souvent des photos de personnes que je fais en public, certains aiment, d'autre non. Et il m'est arrivé de devoir flouter un visage aussi... sur mon site. Maintenant je fais autrement, je montre toujours les photos aux intéressés et je demande si je peux les publier, généralement c'est ok.
Pour un portrait, certains croient qu'il suffit de changer sept détails, ceci est une légende pure et simple et ça ne passera pas devant un tribunal.
On peut faire tout ce qu'on veut
POUR SOI ET RIEN QUE POUR SOI ce qui implique que si un forum est public comme celui-ci, on ne puisse pas y montrer son travail. Et encore moins espérer le vendre... car pour le vendre, ben il faut le montrer.