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Conditions Générales d' Utilisation

 

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INSCRIPTION SUR lecafedesarts.ovh

L’inscription en tant que membre sur le site lecafedesarts.ovh  suppose que vous renseignez correctement chacun des champs du formulaire d’inscription. L’inscription en tant que membre est gratuite. Elle est réservée aux personnes majeures.

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CONTENU SOUMIS PAR LES MEMBRES

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- Dont vous n’êtes pas l’auteur,

- Dont la photo serait de mauvaise qualité (non cadrée, floue, faisant apparaître d'autres éléments que le tableau ...)

- représentant un contenu ne pouvant être présenté sur un site public,

- représentant un contenu réservé aux adultes,

- pornographiques,

- contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs,

- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui,

- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, à caractère pornographique ou pédophile. Incitant à un délit, au crime et aux actes de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes, des actes de terrorisme, des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité.

Patrick BAUQUEL se réserve le droit de ne pas valider certains tableaux qui ne respecteraient pas ces règles.

Les tableaux soumis sur le site lecafedesarts.ovh doivent être la propriété intellectuelle du membre qui les soumet. En aucun cas Patrick BAUQUEL ne pourrait être tenu pour responsable si un tableau avait été copié.

En participant sur le site, vous vous engagez à ne pas produire de contenu qui ne respecte pas ces mêmes règles. Patrick BAUQUEL se réserve le droit de supprimer toutes participations qui enfreindraient ces règles.

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- propose un contenu ou de la publicité pornographique,

- permet à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.

En aucun cas la responsabilité de Patrick BAUQUEL ne peut être engagée si un contenu illicite est publié par un membre sur ce site.

 

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- Vous conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers,

- Vous comporter loyalement à l'égard du site lecafedesarts.ovh et des autres membres,

- Respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par lecafedesarts.ovh et par les autres utilisateurs,

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- Ne communiquer sur le site lecafedesarts.ovh à Patrick BAUQUEL ainsi qu’aux autres membres que les informations dont vous considérez que la diffusion ne peut en aucun cas vous être préjudiciable,

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- Ne pas diffuser des informations ou contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet du site lecafedesarts.ovh, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.

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